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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE-REVAL
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FREEBATH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREEBATH
Société FRANCE-REVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1552153
Date de dépôt :
15/09/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
15/09/1999
FREEBATH de Société FRANCE-REVAL

Présentation de la marque FREEBATH

Déposée le 15 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société FRANCE-REVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « FREEBATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société FRANCE-REVAL domicilié(e) rue de Québec zone industrielle Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOULIERES - France.

La marque FREEBATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1552153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREEBATH est expirée depuis le 15 septembre 1999.

Société FRANCE-REVAL a également déposé les autres marques suivantes : FREELIFT , FREIBAD , CLINILIFT , MOLIFT , FREILIFT


Société FRANCE-REVAL (S.A.) - rue de Québec zone industrielle Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE - France


DESOULIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-10

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